1 TITRE
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : l’équipe des bourrins (Team BR1)
2 BUT, OBJET
Cette association a pour objet de promouvoir la pratique du jeu vidéo en réseau à plusieurs (multi joueurs), valoriser la vie associative, animer les rencontres entre joueurs, et favoriser la cohésion sociale.
L’équipe des bourrins (Team BR1) développe l’esprit sportif et le lien social. A la Team BR1, nous sommes convaincus que le jeu vidéo en réseau constitue un moyen d'affirmation et d'épanouissement ainsi qu’un vecteur de citoyenneté et de solidarité.
On s'associe pour pratiquer ou gérer une activité. La majorité des associations ont dans leurs buts la pratique d’activités sportives ou culturelles visant à apporter un plus à l’épanouissement de la personne. S’associer, c’est s’inscrire, adhérer, cotiser, et se rencontrer pour pouvoir exercer son loisir favori. Cette pratique amène quelquefois à s’intéresser à l’amélioration des activités ou à envisager d’en créer d’autres, et l’on vient à se sentir concerné par la gestion de l’activité voire de l’association. Beaucoup d’associations se créent pour gérer des services que les pouvoirs publics ne dispensent pas, on y adhère pour en bénéficier.
Quelques exemples de jeux pratiqués: Age of Empires, Battlefield, Call of Duty, Counter-Strike, CrossFire, Defense of the Ancients, Dota 2, FIFA, Halo, Hearthstone: Heroes of Warcraft, Heroes of Newerth, iRacing, League of Legends, Mortal Kombat X, Painkiller, Quake, Rocket League Smite, StarCraft, StarWars Battelfront, Street Fighter, Super Smash Bros. The Crew, Warcraft III , World of Warcraft, World of Tanks, Overwatch, Clash Royale...
3 Siège social
L’association a son siège social à Paris. Il pourra être transféré par simple décision du bureau et du conseil d'administration. La ratification par l’assemblée générale pourra être envisagée.
4 Durée
La durée de l’association est illimitée. Elle fait référence à l’atteinte de l’objet défini à l’article2.
5 Composition de l’association
L’association est composée des adhérent(e)s : les personnes adhérant aux présents statuts et qui sont à jour de leur cotisation. Voir lien cotisation ici.
• membres de droit : il s’agit de ceux que l’association s’engage à accepter comme membres de l’association, en les dispensant de la procédure d’admission imposée aux autres catégories de membres (agrément, parrainage, etc.) .
• membres bienfaiteurs : il s’agit de ceux qui ont accepté, afin de soutenir financièrement l’association, d’acquitter une cotisation d’un montant supérieur à celui dû par les membres "actifs", ou, plus simplement, les personnes qui adressent régulièrement des dons à l’association. Dans ce dernier cas, le titre de membre bienfaiteur est souvent honorifique ; il ne confère pas de droit particulier ;
• membres d’honneur ou honoraires : il s’agit de ceux qui ont rendu des services particuliers à l’association ; le titre de membre d’honneur peut être décerné à des membres de l’association ou à des personnes extérieures à l’organisme ; souvent, ils sont dispensés du paiement de la cotisation ;
• membres adhérents ou usagers et membres actifs : la catégorie des membres adhérents ou usagers est souvent opposée à celle des membres actifs. Les seconds participent effectivement aux activités et à la gestion de l’association, alors que les premiers adhèrent à l’association dans l’unique but de bénéficier de prestations. Ces derniers apparaissent davantage comme de simples clients que comme de véritables membres ;
• membres à vie : il s’agit de ceux qui ont la qualité de membre adhérent pendant toute leur existence ; en cas de décès, cette qualité de membre à vie n’est pas transmise à ses héritiers. Les membres à vie sont: Christophe Menguy, Stéphane Akrour, Loïc Billet
ARTICLE 6 - ADMISSION
L’association est ouverte à tout joueur parrainé, et accepté par vote pendant l’assemblée du lundi soir suivant, après sa présentation aux autres membres. Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le conseil d’administration, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.
Chacun a le droit d’adhérer ou non à l’association. L’association est libre de choisir ses adhérents.
ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 10€ à titre de cotisation.
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; ils sont dispensés de cotisations.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d'entrée de 100€uros et une cotisation annuelle de 100Euros fixée chaque année par l'assemblée générale.
Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d'une somme minima égale à 100Euros
Qui paie une cotisation a le pouvoir de voter à l’assemblée générale.
La cotisation est également synonyme d’accès aux compétitions.
ARTICLE 8. - RADIATIONS
La qualité de membre se perd par :
a) La démission; b) Le décès; c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit (par mail par exemple).
ARTICLE 9. - AFFILIATION
La présente association est affiliée aux fédérations reconnues par le ministère. L’Etat leur reconnait une mission de service public. Par exemple, la fédération IeSF : International e-Sport Federation (https://en.wikipedia.org/wiki/International_e-Sports_Federation) et la ffjvr (http://www/ffjvr.org) sont des associations sportives. Elle peut aussi adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements, fédérations, par décision du conseil d’administration. L’affiliation est également synonyme d’accès aux compétitions.
ARTICLE 10. - RESSOURCES
Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations;
2° Les subventions de l'Etat, des départements et des communes.
3° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient. Les membres de l’association qui ne cotisent pas, ne prennent pas part à l’assemblée générale.
Elle se réunit physiquement au moins une fois chaque année, en été.
S'il fait beau, autour d'un barbecue
S'il pleut, dans un restaurant
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité (ou des deux tiers) des membres présents (ou des suffrages exprimés)
ARTICLE 13 - CONSEIL D'ADMINISTRATION
L'association est dirigée par un conseil de 10 membres, élus pour 99 années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil étant renouvelé chaque année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par tirage au sort.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration le mandat des membres remplacés.
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres..
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 14 – LE BUREAU
Le conseil d'administration a élit parmi ses membres, un bureau composé de:
Un président: Christophe Menguy
Un vice président: Stéphane Akrour
2 secrétaire: Julien Castiaux, Nicolas Labretonnière
1 secrétaire adjoint: Lionel Lusy
2 trésoriers:Loïc Billet, Sylvain Mochet
ARTICLE 15 – INDEMNITES
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.
ARTICLE - 16 - REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
ARTICLE - 17 - DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution
